Un ouvrage de référence en droit des affaires et finances publiques
Cadre dirigeant d’entreprise, capitalisant une longue expérience en management, et doctorant en droit à l’université d’Alger et à l’université Panthéon-Assas Paris II, Salem Aït Youcef a publié récemment un ouvrage de qualité, les Cavaliers budgétaires comme source du droit des affaires en Algérie.
Par Nadjib A.
Paru en décembre 2019 chez les éditions Le Lys Bleu à Paris, le livre, fruit de plusieurs mois de recherche académique, lève le voile sur le «cavalier budgétaire», une technique souvent utilisée par le législateur algérien, mais non moins très compromettante. Ce procédé permet, en effet, d’introduire dans les lois de finances des dispositions législatives qui n’y ont pas leur place, explique l’auteur qui note que «cette pratique est très dangereuse car elle pollue le climat des affaires par l’instabilité juridique qu’elle peut provoquer dès lors que des dispositions de lois fondamentales sont abrogées ou amendées par le truchement de simples articles de lois de finances.»
C’est justement la raison pour laquelle, M. Aït Youcef consacre une réflexion profonde à cette technique, en allant fouiller dans les différentes lois de finances depuis l’indépendance du pays à nos jours, afin de démontrer combien il était nocif de faire à chaque fois recours aux cavaliers budgétaires afin d’encadrer la sphère économique le domaine des affaires en Alger.
«Cet ouvrage met en avant cette technique proscrite sous d’autres cieux mais abusivement utilisée en Algérie au point qu’il n’existe aucune branche du droit algérien qui a pu échapper à l’influence des cavaliers budgétaires.», précise l’éditeur.
Pour sa part, l’auteur explique : «Dans le cadre de cet ouvrage, nous avons souhaité traiter la problématique de [l’impact des cavaliers budgétaires sur le droit des affaires en Algérie]. Ce faisant, nous avons adopté une approche méthodologique appuyée sur une recherche bibliographique et documentaire visant, d’une part, à exploiter et analyser tous les ouvrages, articles, rapports et documents officiels se rapportant à notre sujet et, d’autre part, les différents textes juridiques et réglementaires [lois, décrets, ordonnances, règlements …].»
On y trouve, en effet, un travail structuré qui consacre un chapitre préliminaire à l’étude du statut juridique des cavaliers budgétaires ; une première partie consacrée au traitement de la technique des cavaliers budgétaires comme une source du droit public des affaires en Algérie ; et une deuxième partie dans laquelle l’auteur aborde la technique des cavaliers budgétaires comme source du droit privé des affaires en Algérie.
«La répartition de notre plan sur deux parties pour mesurer l’impact de la technique des cavaliers budgétaires sur les deux branches du droit; à savoir le droit public et le droit privé, n’est guère fortuite. Bien au contraire, j’ai souhaité sortir de l’ombre une branche du droit connue peu ou prou des spécialistes de la matière juridique; le droit public des affaires en l’occurrence.», dira l’auteur.
E. T.
