ECOTIMES
Aucun résultat
Voir tous les résultats
dimanche, 22 mai , 2022
  • Actualites
  • Economie & finances
    • Banques & finances
    • Industries
    • Energies
    • Agriculture
    • Produits & Services
    • Automobile
    • Hi-Tech
  • Entreprise
  • Régions
  • Monde
    • Afrique
    • Europe
    • Asie
    • Amérique
  • Interview
  • Analyses
  • Bourses
  • Archive
  • Contact
Editorial
ECOTIMES
  • Actualites
  • Economie & finances
    • Banques & finances
    • Industries
    • Energies
    • Agriculture
    • Produits & Services
    • Automobile
    • Hi-Tech
  • Entreprise
  • Régions
  • Monde
    • Afrique
    • Europe
    • Asie
    • Amérique
  • Interview
  • Analyses
  • Bourses
  • Archive
  • Contact
Aucun résultat
Voir tous les résultats
ECOTIMES
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Accueil Actualité

Industrie électroménager et électronique : les taux d’intégration arrêtés

Par Eco Times
22 novembre 2020
Dans Actualité
679
A A
0
Industrie électroménager et électronique : les taux d’intégration arrêtés

Les taux d’intégration dans l’industrie de l’électroménager et l’électronique, viennent d’être fixés par décret exécutif publié au JO et «fixant les conditions et les modalités d’admission des opérateurs exerçant les activités de production des produits et équipements électroniques, au bénéfice du régime fiscal préférentiel ».

Ainsi, les taux d’intégration minimum stipulés, oscillent entre 10% à 60% soit, 10% au démarrage de l’activité et 80% après 48 moins d’activité, en fonction du produit, afin de bénéficier des avantages fiscaux offerts par l’Etat algérien.

Concrètement et à titre d’exemple, les 10% de taux d’intégration sont exigés, concernant la production d’« appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement ». Un taux, cependant devant atteindre les 20% « après un an d’activité et 40% au bout de quatre ans ».

Idem pour la production d’« appareils photographiques appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière éclair en photographie, à l’exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39 », se devant de garantir le même taux de 10 %.

S’agissant  des « machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage », le taux d’intégration « varie entre 40% au début de l’activité et 70% au bout de 48 mois », est-il précisé, outre un taux d’intégration variant entre 30% à la publication du cahier de charges et 60% au bout de 48 moins d’activité, pour « les machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40 ; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre ; aiguilles pour machines à coudre »,.

Concernant les réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid à équipement électrique ou outre, un taux d’intégration de 60% est exigé à la publication du cahier des charges et  70% au bout de deux d’activité.

Les produits bénéficiant du régime fiscal préférentiel doivent faire l’objet de certification aux normes de sécurité, et de consommation d’énergie dûment vérifiées par les organismes de certification nationaux ou à défaut internationaux dûment habilités, indique le texte.

N. B.

Tags: décretIndustrie
partager286Tweeter179partager50

Publications associées

Conseil des ministres : les instructions de Tebboune
Actualité

Il sera à l’ordre du jour d’un Conseil des ministres «spécial» : Vers le feu vert au Code des investissements  

20 mai 2022
687
Incendies dans les forêts de Tamza et Bouhmama (Khenchela) : La Protection civile à pied d’œuvre
Actualité

Lutte contre les incendies de forêts : Des dispositifs et projets sur le long terme

20 mai 2022
677
Partenariat algéro-turc: un potentiel de 5 milliards de dollars/an
Actualité

Signature de 15 accords de coopération, et 10 milliards de dollars d’IDE comme objectif : Alger et Ankara visent un partenariat stratégique

20 mai 2022
689
Emploi précaire des jeunes : La pandémie accentue la paupérisation !
Actualité

Réforme du système des subventions : Début du processus cette semaine

16 mai 2022
686
Charger plus

Articles récents

  • Il sera à l’ordre du jour d’un Conseil des ministres «spécial» : Vers le feu vert au Code des investissements  
  • Face à l’intérêt que suscite l’agriculture saharienne : Quid du modèle oasien et de l’équilibre écologique ?
  • Tizi Ouzou : Plus de 145 000 quintaux de céréales attendus
  • Investissements directs en Algérie : Tebboune sollicite les hommes d’affaires turcs
  • Lutte contre les incendies de forêts : Des dispositifs et projets sur le long terme
  • Signature de 15 accords de coopération, et 10 milliards de dollars d’IDE comme objectif : Alger et Ankara visent un partenariat stratégique
  • Réforme du système des subventions : Début du processus cette semaine
  • Ouverture du Batimatec 2022 à la Safex (Alger) : Cap sur l’efficacité énergétique
  • Concours international de l’huile d’olive au Japon : Un producteur algérien remporte la médaille d’or
  • Lutte contre la spéculation et la flambée des prix : De nouvelles mesures plus restrictives
Facebook Twitter LinkedIn Instagram

Actualites recentes

Conseil des ministres : les instructions de Tebboune

Il sera à l’ordre du jour d’un Conseil des ministres «spécial» : Vers le feu vert au Code des investissements  

20 mai 2022
Agriculture Algérie

Face à l’intérêt que suscite l’agriculture saharienne : Quid du modèle oasien et de l’équilibre écologique ?

20 mai 2022

Catégories

  • Actualité
  • Afrique
  • Agriculture
  • Amérique
  • Analyses
  • Asie
  • Automobile
  • Bourses
  • Chronique de Lies Hamidi
  • Chronique de Omar Aktouf
  • Coin Livresque
  • Commentaire
  • Commerce
  • Consommation
  • Diaspora
  • Economie & finances
  • Editorial
  • Energies
  • Entreprise
  • Environnement
  • Europe
  • Finances
  • Flash-Info
  • Habitat
  • Hi-Tech
  • Industries
  • Interview
  • Investissement
  • Les analyses d'Ali MEBROUKINE
  • Medias
  • Monde
  • Partenariat
  • Pèche
  • Produits & Services
  • Régions
  • Santé
  • Tourisme
  • Transports
  • Université

Site Navigation

  • Accueil
  • Contact
  • Actualites

suivez-nous

© 2021 ECO TIMES -Quotidien Algérien de l'économie .

Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Actualites
  • Economie & finances
    • Banques & finances
    • Industries
    • Energies
    • Agriculture
    • Produits & Services
    • Automobile
    • Hi-Tech
  • Entreprise
  • Régions
  • Monde
    • Afrique
    • Europe
    • Asie
    • Amérique
  • Interview
  • Analyses
  • Bourses
  • Editorial
  • Archive
  • Contact

© 2021 ECO TIMES -Quotidien Algérien de l'économie .

Bon retour!

Connectez-vous à votre compte ci-dessous

Mot de passe oublié?

Retrieve your password

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse e-mail pour réinitialiser votre mot de passe.

S'identifier