Le programme du gouvernement qui doit être présenté au parlement début septembre 2021, se propose d’éradiquer la sphère informelle qu’aucun gouvernement depuis l’indépendance politique, malgré des discours et des mesures administratives n’a pu éradiquer, s’étant s’attaqué aux apparences par le juridisme, et non à son essence ; c’est-à-dire le fonctionnement de la société et à la gouvernance renvoyant à d’importants enjeux tant internes (la corruption), que géostratégiques, notamment le trafic sous différentes formes. Lors d’une conférence de presse, récemment, le présidant de la République a reconnu lui-même que faute d’un système d’information fiable, il est difficile d’évaluer le montant de la sphère informelle, donnant entre 6000 et 10.000 milliards de dinars circulant au niveau de cette sphère soit entre 33 et 47% du PIB.
Dr Abderrahmane MEBTOUL, Professeur des universités
Expert international
Cette présente contribution est une brève synthèse de l’étude que j’ai dirigé en décembre 2013 pour l’Institut Français des Relations Internationales IFRI, sur les enjeux géostratégiques et de gouvernance de la sphère informelle, réactualisée dans la revue «Stratégie» de l’IMPED/MDN en octobre 2019 et dans l’ouvrage collectif édité par l’Institut Internationale de Barcelone – Espagne (en français – anglais – espagnol 2019).
1- Comment définir la sphère informelle?
Le concept de «secteur informel» apparaît pour définir toute la partie de l’économie qui n’est pas réglementée par des normes légales. En marge de la législation sociale et fiscale, elle a souvent échappé à la Comptabilité Nationale et donc à toute régulation de l’État, encore que récemment à l’aide de sondages, elle tend à être prise en compte dans les calculs du taux de croissance et du taux de chômage.
Il y a lieu de différencier la sphère informelle productive qui crée de la valeur de la sphère marchande spéculative qui réalise un transfert de valeur. L’économie informelle est donc souvent qualifiée de «parallèle», «souterraine», «marché noir» et tout cela renvoie au caractère dualiste de l’économie, une sphère qui travaille dans le cadre du droit et une autre sphère qui travaille dans un cadre de non droit, étant entendu que le droit est défini par les pouvoirs publics en place.
Pour les économistes, qui doivent éviter le juridisme, dans chacun de ces cas de figure nous assistons à des logiques différentes, tant pour la formation du salaire et du rapport salarial, que du crédit et du taux d’intérêt qui renvoient à la nature du régime monétaire dualiste. La formation des prix et des profits dépendent dans une large mesure de la forme de la concurrence sur les différents marchés, la différenciation du taux de change officiel et celui du marché parallèle, de leur rapport avec l’environnement international (la sphère informelle étant en Algérie mieux insérée au marché mondial que la sphère réelle) et en dernier lieu de leur rapport à la fiscalité qui conditionne la nature des dépenses et recettes publiques. En fait par rapport à l’Etat, le paiement de l’impôt direct étant un signe d’une plus grande citoyenneté, les impôts indirects étant injustes, par définition, puisqu’ ils supportés par tous les citoyens ; riches ou pauvres.
Aussi, l’économie informelle est réglée par des normes et des prescriptions qui déterminent les droits et les obligations de ses agents économiques ainsi que les procédures en cas de conflits ayant sa propre logique de fonctionnement qui ne sont pas ceux de l’Etat, nous retrouvant devant un pluralisme institutionnel/juridique contredisant le droit traditionnel enseigné aux étudiants d’une vision moniste du droit.
Dans le fond, et pour une analyse objective et opérationnelle, on ne peut isoler l’analyse de la sphère informelle du mode de régulation mis en place c’est-à-dire des institutions et en Algérie. L’extension de la sphère informelle est proportionnelle au poids de la bureaucratie qui tend à fonctionner, non pour l’économie et le citoyen, mais en s’autonomisant en tant que pouvoir bureaucratique.
Dans ce cadre, il serait intéressant d’analyser les tendances et des mécanismes de structuration et restructuration de la société et notamment des zones urbaines, suburbaines et rurales face à la réalité économique et sociale, des initiatives informelles qui émergent impulsant une forme de régulation sociale.
Cela permettrait de comprendre que face aux difficultés quotidiennes, le dynamisme de la population s’exprime dans le développement des initiatives économiques informelles pour survivre, ou améliorer le bien-être, surtout en période de crise notamment pour l’insertion sociale et professionnelle de ceux qui sont exclus des circuits traditionnels de l’économie publique ou de la sphère de l’entreprise privée.
2.- Les différentes mesures du poids de la sphère informelle
Plusieurs approches peuvent être utilisées pour évaluer l’activité dans le secteur informel. Là où les approches choisies dépendront des objectifs poursuivis, qui peuvent être très simples, comme obtenir des informations sur l’évolution du nombre et des caractéristiques des personnes impliquées dans le secteur informel, ou plus complexes, comme obtenir des informations détaillées sur les caractéristiques des entreprises impliquées, les principales activités exercées, le nombre de salariés, la génération de revenus ou les biens d’équipement.
Le choix de la méthode de mesure dépend des exigences, en termes de données, de l’organisation du système statistique, des ressources financières et humaines disponibles et des besoins des utilisateurs, en particulier les décideurs politiques participant à la prise de décisions économiques. Nous avons l’approche directe ou microéconomique fondée sur des données d’enquêtes elles-mêmes basées sur des réponses volontaires, de contrôle fiscal ou de questionnaires concernant tant les ménages que les entreprises. Elle peut, aussi, être basée sur la différence entre l’impôt sur le revenu et le revenu mesuré par des contrôles sélectifs. Nous avons l’approche indirecte ou macroéconomique, basée sur l’écart dans les statistiques officielles entre la production et la consommation enregistrée.
On peut, ainsi, avoir recours au calcul des écarts au niveau du PIB (via la production, les revenus, les dépenses ou les trois), de l’emploi, du contrôle fiscal, de la consommation d’électricité et de l’approche monétaire. Les méthodes directes sont de nature microéconomique et basées sur des enquêtes ou sur les résultats des contrôles fiscaux utilisés pour estimer l’activité économique totale et ses composantes officielles et non officielles.
Les méthodes indirectes sont de nature macroéconomique et combinent différentes variables économiques et un ensemble d’hypothèses pour produire des estimations de l’activité économique. Elles sont basées sur l’hypothèse selon laquelle les opérations dissimulées utilisent uniquement des espèces ; ainsi, en estimant la quantité d’argent en circulation, puis en retirant les incitations qui poussent les agents à agir dans l’informalité (en général les impôts), on devrait obtenir une bonne approximation de l’argent utilisé pour les activités informelles.
Les méthodes basées sur les facteurs physiques utilisent les divergences entre la consommation d’électricité et le PIB. Cette méthode a ses limites car elle se fonde sur l’hypothèse d’un coefficient d’utilisation constant par unité du PIB qui ne tient pas compte des progrès technologiques. Enfin, nous avons l’approche par modélisation développée par Frey et Weck et approfondie par Laurent Gilles, qui consiste à utiliser le modèle des multiples indicateurs – multiples causes (MIMIC) pour estimer l’indice de l’économie informelle. Cette approche présuppose l’existence de plusieurs propagateurs de l’économie informelle, incluant la lourdeur de la réglementation gouvernementale et l’attitude sociétale envers la bonne gouvernance.
3.- Les principaux déterminants de l’informalité
Ils peuvent être résumés comme suit: Premièrement, la faiblesse de l’emploi formel. C’est un facteur qui explique l’évolution du secteur informel à la fois dans les pays développés et en développement. Ainsi, l’offre d’emplois formels sur le marché du travail ne peut plus absorber toute la demande car la population active, en particulier la main-d’œuvre non qualifiée, croît à un rythme accéléré.
Deuxièmement, lorsque les taxes sont nombreuses et trop lourdes, les entreprises sont incitées à dissimuler une partie de leur revenu. Troisièmement, le poids de la réglementation ou la complexité de l’environnement des affaires découragent l’enregistrement des entreprises. Lorsque le cadre institutionnel n’est pas propice à la création d’entreprises de manière formelle, les entrepreneurs préfèrent opérer dans le secteur informel et éviter le fardeau de la réglementation. Quatrièmement, la qualité des services publics offerts par le gouvernement est un déterminant important du secteur informel car elle influence le choix des individus. Les individus actifs dans le secteur informel ne peuvent pas bénéficier des services publics (protection contre les vols et la criminalité, accès au financement, protection des droits de propriété). C’est l’un des inconvénients de ce secteur. Cinquièmement, comme résultante de la politique économique, le primat de la gestion administrative bureaucratique, au lieu de reposer sur des mécanismes économiques transparents et lorsque la monnaie est inconvertible, surévaluée, ménages et opérateurs formels et informels joue sur la distorsion du taux de change.
Selon les rapports du FMI et de l’OIT, les taux d’informalité varient considérablement d’un pays à l’autre, allant de 30 % dans divers pays d’Amérique latine à plus de 80% dans certains pays d’Afrique subsaharienne ou d’Asie du Sud-Est. Plus l’incidence de l’informalité est élevée et plus les pays en voie développement sont vulnérables à des chocs, tels que la crise mondiale. D’où les aspects négatifs dont je recense deux éléments. -Premièrement, le développement de l’évasion fiscale généralisée, le non-rapatriement des devises, la thésaurisation, la rétention de stocks, la fixation de prix fantaisistes, entraînent un profond dérèglement des fondations de l’économie nationale. -Deuxièmement, le secteur informel favorise la corruption : plus la taille de l’économie informelle est conséquente, plus la corruption s’étend aux plus hauts niveaux et affecte l’esprit d’entreprise et le goût du risque, qui reculent lorsque les taux d’informalité sont élevés.
L’Organisation de Coopération et de Développement économique (OCDE) met en évidence l’impact de la corruption que celle-ci constituait «la principale menace qui plane sur la bonne gouvernance, le développement économique durable, le processus démocratique avec des flux financiers illicites et la question des transferts nets de ressources en provenance notamment de l’Afrique dont le Maghreb : pots-de-vin, fraude fiscale, activités criminelles, transactions de certaines marchandises de contrebande et d’autres activités commerciales illicites à travers les frontières». Les conséquences directes et indirectes de ces flux financiers illicites sont des contraintes majeures pour la transformation de l’Afrique tant du Nord que de l’Afrique noire. La corruption combinée aux risques et l’incertitude de l’économie nationale affaiblissent les mesures économiques et sociales mises en place, limitant la perspective d’une croissance plus inclusive.
5.- Comment intégrer la sphère informelle ?
Sans une autre gouvernance renvoyant au fonctionnement transparent et à la démocratisation de la société devant éviter le mythe de la prolifération de lois souvent renvoyant à une cohérence et visibilité dans la politique socio-économique, l’on peut affirmer que les effets de lutte contre la sphère informelle qui produit la corruption seront limités. Par ailleurs, pour réduire l’ampleur du secteur informel en vue de l’intégrer dans les économies nationales, de nombreuses mesures peuvent être envisagées.
Toutes doivent prendre en compte le fait que le secteur informel est avant tout un substitut au manque d’offre de travail et que la concurrence déloyale qu’il mène au secteur formel handicape sérieusement le développement économique des pays. L’État doit, sur ce plan, procéder à la normalisation et la réglementation des réseaux de distribution. La normalisation des marchés, la mise en place de marchés de gros, la simplification des mesures d’enregistrement et de l’ensemble des procédures administratives, ainsi que l’élaboration avec d’une fiscalité adaptée, sont les défis les plus clairement cibles à relever. Mais il faudra, aussi, se pencher sur le niveau élevé des tarifs douaniers et la complexité des structures tarifaires, promouvoir des investissements dans le transport et les autres chaînes logistiques subsidiaires, pour diminuer le poids des échanges informels. Mais il faudra, avant toute chose, améliorer le niveau de l’éducation et s’atteler à une réduction des inégalités. L’éducation, en général, est la première étape pour réussir la transition vers le secteur formel. Les liens entre illettrisme et emploi non déclaré ne sont plus à démontrer.
L’accent doit être mis particulièrement sur l’alphabétisation des femmes. La capacité à développer l’acquisition de qualifications professionnelles par le développement de titres professionnels et l’apprentissage sera là aussi au cœur de la problématique ainsi que la mise en valeur pour certains de leur potentiel entrepreneurial. Le rapport du FEMISE, montre que «l’Indice de développement humain influence les décisions des investisseurs étrangers sur le long terme, et non sur une année déterminée».
En effet, le savoir, selon l’ensemble des rapports internationaux, est un élément déterminant du développement des nations, la présence d’une main-d’œuvre qualifiée venant en deuxième position. Ce savoir fait défaut à une large partie des populations africaines où l’inégalité devant l’accès à l’éducation est très importante en ce qui concerne les femmes. Sachant que l’économie informelle se développe avec la prolifération de l’externalisation de la sous-traitance et du travail occasionnel, il n’est pas surprenant de relever une forte présence des femmes dans le secteur informel, celles-ci ayant toujours eu recours au travail occasionnel ou au travail à domicile.
4- La sphère informelle conséquence de la mauvaise gouvernance
Ainsi, comme mis en relief précédemment, la lutte contre la sphère informelle implique, avant tout, l’efficacité des institutions et une moralisation de la pratique des structures de l’Etat elles- mêmes au plus haut niveau, les pratiques sociales étant souvent en contradiction avec malgré discours moralisateurs, créant un divorce Etat-citoyen qui influe négativement sur le développement surtout en période de tensions budgétaires. Car c’est seulement quand l’Etat est droit est qu’il peut devenir un Etat de Droit. Quant à l’Etat de droit, ce n’est pas un Etat fonctionnaire qui gère un consensus de conjoncture ou une duplicité provisoire, mais un Etat fonctionnel qui fonde son autorité à partir d’une certaine philosophie du droit d’une part, d’autre part par une assimilation consciente des besoins présents de la communauté et d’une vision future de ses perspectives.
Dans ce cadre, la sphère informelle en Algérie est favorisée par l’instabilité juridique et le manque de visibilité de la politique socio-économique. Les entrepreneurs qu’ils soient nationaux ou étrangers demandent seulement à voir clair, du moins ceux qui misent sur le moyen et long terme (investissement inducteurs de valeur ajoutée contrairement à l’importation solution de facilité). Or, ils sont totalement désemparés face aux changements périodiques du cadre juridique, ce qui risque de faire fuir le peu de capitaux surtout en cette période de crise qui montre le rapatriement massif vers les pays d’origine et orienter les nationaux vers la sphère informelle.
Que nos responsables visitent les sites où fleurit l’informel de l’Est à l’Ouest, du Nord au Sud et ils verront que l’on peut lever des milliards de centimes à des taux d’usure mais avec des hypothèques, car existe une intermédiation financière informelle. Les mesures autoritaires bureaucratiques produisent l’effet inverse et lorsqu’un gouvernement agit administrativement et loin des mécanismes transparents et de la concertation social, la société enfante ses propres règles pour fonctionner qui ont valeur de droit puisque reposant sur un contrat entre les citoyens, s’éloignant ainsi des règles que le pouvoir veut imposer.
Exemple, les transactions aux niveaux des frontières pour contourner les myopies des bureaucraties locales, agissant sur les distorsions des prix et des taux de change et le droit coutumier dans les transactions immobilières. On ne peut isoler la sphère réelle de la sphère monétaire, le cours du dinar sur le marché parallèle en ce mois de février 2019, dépasse 210 dinars un euro dont avec la crise mondiale l’épargne de l’émigration ayant été affectée (diminution de l’offre) n’explique pas tout, l’explication essentielle étant le grossissement de la sphère informelle (accroissement également de la demande).
Le constat est donc amer, pour les petites bourses, en l’absence de mécanismes de régulation et de contrôle, les prix des produits de large consommation connaissent, comme de coutume, notamment à la veille de chaque fête des augmentations sans précédent, les discours gouvernementaux et les organisations censés sensibiliser les commerçants ayant peu d’impacts, prêchant dans le désert, les lois économiques étant insensibles aux slogans politiques. Un grand nombre d’intermédiaires entre le producteur et le consommateur (agriculture et industries tant pour la production locale que pour les importations) prend des marges non proportionnelles aux services rendus, ce qui fait que le contrôle sur le détaillant ne s’attaque pas à l’essentiel. Or, la sphère informelle contrôle quatre segments-clefs : celui des fruits et légumes, de la viande, celui du poisson pour les marchandises locales et pour l’importation, le textile- chaussures ayant un impact sur le pouvoir d’achat de la majorité des citoyens devant analyser les liens entre l’accumulation, la structuration du modèle de consommation et la répartition des revenus par couches sociales, enquêtes inexistantes en Algérie.
L’utilisation de divers actes administratifs de l’Etat à des prix administrés, du fait des relations de clientèles, transitent également par ce marché grâce au poids de la bureaucratie qui trouve sa puissance par l’extension de cette sphère informelle. Cela pose d’ailleurs la problématique des subventions qui ne profitent pas toujours aux plus défavorisées (parce généralisables à toutes les couches), rendant opaques la gestion de certaines entreprises publiques et nécessitant à l’avenir que ces subventions soient prises en charges non plus par les entreprises mais budgétisées au niveau du parlement pour plus de transparence.
En résumé, c’est faute d’une compréhension que certains reposent leurs actions sur des mesures seulement pénales de peu d’effets. La sphère informelle intimement liée à la logique rentière, servant à court terme, de tampon social, contrôle des pans entiers de l’économie et utilise des billets de banques au lieu de la monnaie scripturale (chèques) ou électronique faute de confiance. Et entre 40/45% de l’emploi hors hydrocarbures, concerne également, la rumeur qui est le système d’information informel par excellence, accentué en Algérie par la tradition de la voie orale, rumeur qui peut être destructrice, donnant d’ailleurs du pouvoir à ceux qui contrôlent l’information. La dominance de la sphère informelle, dont l’essence renvoie au mode de gouvernance, entretient des liens dialectiques avec les malversations, expliquant que des mesures bureaucratiques ont peu d’effets pour son intégration.
ademmebtoul@gmail.com
Références :
– Professeur Abderrahmane Mebtoul, en décembre 2013 pour l’Institut Français des Relations Internationales IFRI, sur les enjeux géostratégiques et de gouvernance de la sphère informelle, réactualisée dans la revue « stratégie » de l’IMPED du Ministère de la défense nationale en octobre 2019- conférence donnée à l’Ecole supérieure de guerre le 19 mars 2019 14-17h et devant les responsables économiques des ambassades à Alger à l’invitation de l’ambassadeur US , 19 mars 2018 19-21h «l’impact de la baisse des recettes des hydrocarbures sur les équilibres macroéconomiques et macrosociaux».
– Voir pour la cohésion sociale, interview au quotidien gouvernemental Horizon dz, 06 septembre 2021
