Chez les Editions Berti, qui ont leur siège au lotissement En Nadjah, Dély-Ibrahim (Alger), on trouve un volumineux recueil de droit (plus de 850 pages), portant le titre de Code pénal.
Par Rachid Mihoubi
Cet ouvrage, édité en 2010, est tout à fait remarquable par sa conception et son contenu. C’est un texte complet du code qui a été mis à jour avec législation pénale complémentaire et comportant des annotations. Il se présente sous la forme d’un recueil exhaustif regroupant les différentes lois promulguées dans notre pays, dans le domaine de la législation pénale, mais aussi de nombreux articles de loi à caractère économique. C’est un texte complet et mis à jour avec la législation pénale complémentaire accompagnée de nombreuses annotations.
Le Code pénal comporte, ainsi, les divisions et les parties suivantes :
A – En premier lieu, une table des matières qui couvre les pages I à XXII.
B – Puis, vient le sujet de ce livre proprement dit à travers deux grands ensembles, la première partie «Principes généraux» (de la page 1 à la page 128), puis la deuxième partie «Incrimination», beaucoup plus longue que celle qui la précède (de la page 129 à la page 617).
C’est ainsi que la première partie englobe les livres 1er, «Peines et mesures de sûreté», et 2e, «Faits et personnes punissables». Par ailleurs, chacune de ces parties contient des titres et des chapitres traitant d’un sujet donné du point de vue de la législation nationale en la matière. A titre d’exemple, ces deux grandes divisions permettent aux lecteurs de prendre connaissance des lois relatives à une situation donnée.
C – La deuxième partie, quant à elle, est – comme signalé précédemment — beaucoup plus longue. Elle contient tour à tour les livres troisième, «Crimes et délits et leur sanction», et quatrième, «Les contraventions et leur sanction». A l’instar des parties évoquées plus haut, il y a les subdivisions classiques (chapitres, sections…).
La partie «Appendice» (en annexe) commence à partir de la page 619 jusqu’à la page 835, et on y trouve les différents articles de loi touchant à plusieurs domaines (apprentissage au sein des entreprises, architecture et urbanisme, code maritime, commerce, code de procédure pénale, comptabilité, énergie, enseignement, sport, tourisme et hôtellerie etc.).
D – Un index clôt cet ouvrage, le Code pénal, sur vingt pages, et qui renvoie aux expressions, locutions et terminologies utilisées tout au long des pages développées dans cet ouvrage volumineux.
Pour conclure, ce livre de référence et d’une utilité incontestable, constitue un instrument indispensable que ce soit pour les spécialistes, pour les initiés ou pour toute personne désireuse d’acquérir quelques notions de la législation pénale qui a cours dans notre pays…
R. M.